Titre 4

MENTIONS LÉGALES
ET
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

MENTIONS LÉGALES

Ce site est édité et diffusé par Céline Lanfry, pour Le Turban.

Siège social : 13, Place Adolphe Cherioux 75015 PARIS.

TEL : 09.84.48.32.64

Immatriculation au RM auto-entrepreneur Paris : S837 661 545 00017

Responsable de la publication : Céline Lanfry

Conception et direction artistique : Céline Lanfry

Intégration et développement web : Marie Brechant

 

Hébergement : OVH 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source editor WIX, vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par le module de paiement sécurisé Stripe.

 

Conditions d'utilisation du site Internet www.ovh.com

Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété d'OVH ou d’autres entreprises. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n'est pas autorisée sans le consentement express du site.

Données personnelles

D'une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une commande, établir une correspondance, fournir un abonnement ou soumettre une candidature à un poste. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Article1. Préambule :

Les présentes conditions générales de vente (ci-après désignée les « CVG ») visent à définir les droits et obligations de Céline Lanfry (en qualité de fondatrice d’auto-entrepreneur, propriétaire de la marque Le turban), et de l’acheteur non-professionnel (ci-après désigné « le Client ») des produits présentés sur le site marchand www.le-turban.com (ci-après désigné « le Site »).

Les CVG sont systématiquement soumise à acceptation au moment de passer commande, et sont indispensables à la conclusion de la vente. En conséquence, toute commande passée sur le Site implique l’adhésion entière et sans réserve du Client à ces CVG.

Les présentes CVG peuvent être modifiée à tout moment et sans préavis par Céline Lanfry (ci-après désignée « le Vendeur »), les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande par le Client. Elles sont accessibles au Client à tout moment sur le présent Site, sous un format permettant l’impression et la sauvegarde.

 

Article 2. Clients, protection des données, garanties et responsabilité

2.1 Le Client doit être âgé d’au moins 18 ans, et être en pleine capacité juridique. Le Client s’engage à transmettre au Vendeur des éléments d’informations réels et nécessaires à la réalisation de la commande. Le Client est responsable des conséquences d’informations transmises erronées ou inexactes, ou dont la reprise serait illicite.

2.2 Le Vendeur s’engage à n’utiliser les données confidentielles du Client que dans le cadre strict de l’exploitation du Site. Pour le bon déroulement de la commande et de l’expédition, les données personnelles du Client feront l’objet d’un traitement informatique, dont le Client reconnaît avoir connaissance. A ce titre, ces informations peuvent être communiquées à des prestataires techniques du Vendeur (notamment, transporteurs, prestataires de paiement, etc.).

2.3 Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 8 aout 2004, Le Client dispose d’un droit d’accès et de modification de ses données personnelles figurant dans les fichiers de Céline Lanfry. Cette modification peut s’effectuer sur le Site via la rubrique « mon compte » ou via une demande par email à : info@leturban.com. Le traitement informatique de ces informations a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le n°2114786.

2.4 Le Vendeur n’a qu’une obligation de moyen pour toutes les étapes d’accès au Site, du processus de la commande, à l’expédition du colis ou à un éventuel service après-vente. La responsabilité de Céline Lanfry ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la loi et à la jurisprudence.

 

 

2.5 Le Client est informé que l’utilisation du Site peut nécessiter l’implantation d’un cookie sur son système lors de la navigation sur le Site. Ce cookie ne permet pas d’identifier le Client, mais permet, en revanche, d’enregistrer les informations liées à sa navigation, afin d’en améliorer l’utilisation lors de ses visites ultérieures. La durée de conservation de ces données est de 13 mois maximum.

2.6 Conformément aux dispositions légales applicables à la vente, les articles vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale des vices cachés.

En cas de non-conformité des produits livrés ou d’existence d’un vice caché, le Client dispose d’un délai de 15 jours pour faire valoir ses droits, à compter de la livraison ou de la date de découverte du vice.

Toute garantie est exclue dans le cas où la détérioration du produit serait imputable au Client.

 

Article 3. Produits

Chaque produit proposé sur le Site est assorti d’un descriptif détaillé (dénomination, référence, taille, couleur, composition, conseil d’entretien et d’utilisation).

Les produits proposés sur le Site sont réalisés à la commande par Céline Lanfry, de façon artisanale, par conséquent de légère variation de couleurs ou de fabrication sont susceptible d’apparaître. Les photos, ainsi que les informations et caractéristiques accompagnant les produits ne sont pas contractuels. Le Client reconnaît cet état de fait, par conséquent Céline Lanfry ne saurait être réputée responsable en cas de modification des éléments précités. Néanmoins, dans un souci de satisfaction et d’amélioration constant, le Vendeur invite le Client à lui signaler les erreurs éventuelles qu’il aurait constaté à l’adresse suivante : info@leturban.com.

 

Article 4. Prix et Paiement

4.1 Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros et hors taxe, le Vendeur étant une microentreprise non-assujettis à la TVA française, hors frais de port et participation éventuelle aux frais de traitement et d’emballage. 

Les frais de port, et participation éventuelle aux frais de traitement et d’emballage seront indiqués dans le panier du Client avant la validation définitive de la commande.

Les prix peuvent être modifiés à tout moment, et sans préavis, notamment en cas de changement de statut fiscal ou économique. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

4.2 L’intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande, et à aucun moment les sommes versées ne pourront être considérée comme des arrhes ou des acomptes. Le Client peut choisir de régler sa commande par Carte Bancaire (Visa, Mastercard, American Express) via la solution de paiement 100% sécurisée Stripe, adoptée par le Vendeur, par chèque ou par virement bancaire. En aucun cas les informations bancaires n’entrent en possession du Vendeur.

 

Article 5. Commande :

5.1 Toute commande ne sera validée et produite qu’après acceptation du paiement par le Vendeur. Le Client recevra une confirmation de sa commande par email, ainsi qu’une confirmation d’envoi de la commande au moment de l’expédition.

5.2 Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige avec le Client sur une commande antérieure.

5.3 Les produits sont réalisés à la commande par le Vendeur, dans la limite des stocks disponibles de matières premières. Le Vendeur informera le Client de l’indisponibilité de la matière première, ou d’un éventuel retard d’approvisionnement. Le Client sera alors libre de choisir s’il souhaite annuler sa commande et se faire rembourser, le cas échéant, les sommes déjà versées.

Céline Lanfry ne saurait en aucune manière être réputée responsable en cas d’indisponibilité définitive ou temporaire d’un produit ou d’une matière première. Cette indisponibilité ne saurait en aucune manière ouvrir un quelconque droit à indemnisation ou dommages et intérêts en faveur du Client.

 

 Article 6. Livraison, retour et droit de rétractation

6.1 Le Vendeur livre ses produits en France, dans tous les pays de l’Union Européenne et dans le reste du monde à l’exception des pays suivants : Iran, Corée du Nord, Birmanie, Soudan, Syrie, Cuba.

6.2 Les produits sont expédiés au Client à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni dans des boites postales. Le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, code d’accès, bâtiments, noms d’interphone, etc.).

6.3 Les délais de livraison indiqués sur le Site sont indicatifs et correspondent à la fabrication de la commande, puis aux délais moyens de traitement et de livraison.

Le Vendeur s’engage à tenir informé le Client de l’évolution de sa commande, et, le cas échéant, l’informer d’un éventuel retard. Le Client pourra alors choisir d’annuler sa commande et être remboursé.

En cas de retard de livraison de plus de 14 jours ouvrés, si et seulement si le produit n’a pas été expédié, et sans information préalable du Vendeur, le Client peut dénoncer la commande par lettre recommandée avec accusé de réception et demander le remboursement de sa commande.

En cas de colis endommagés (notamment déjà ouvert, etc.), le Client s’engage à notifier au transporteur et au Vendeur, par tous moyens légaux, toutes réserves, dans les 72h suivant la réception du produit. En cas d’absence de réserves passé ce délai, le colis sera réputé accepté par le Client, et ne pourra plus faire l’objet d’aucune contestation liée à la livraison.

Le Vendeur ne saurait être réputé responsable des conséquences dues à un retard de livraison indépendant de son fait et de sa volonté.

 6.4 Les produits peuvent être livrés au libre choix du Client par les services de la poste ou de Mondial Relay. Le Vendeur ne saura être réputé responsable d’un éventuel retard de livraison lié au transporteur, néanmoins, il pourra dédommager le Client par un geste commercial qu’il jugera approprié et à sa libre appréciation.

6.5 Le Client dispose d’un droit de rétraction de 14 jours, conformément à l’article L.121-21 du code de la consommation, à compter de la réception des produits, sans avoir à motiver sa décision. Le Client est tenu d’en informer le Vendeur, au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté, par email ou courrier postal. Le Client devra retourner l’intégralité de la commande dans son état initial, dans son emballage d’origine et en parfait état de revente, à ses frais, à l’adresse suivante :

 

 

Service Retour

Le Turban

13, Square Adolphe Chérioux

75015 PARIS

 

En cas de rétraction, le Vendeur remboursera au Client tous les paiements reçus pour la commande concernée, à l’exception des frais de retour, qui restent à la charge du Client, dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits. Il est conseillé au Client de conservé toute preuve de retour. Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Tout produit qui aura été endommagé, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré ne sera ni remboursé, ni échangé.

NB : Cas d’exclusion de la rétractation :

Conformément aux dispositions de l’article L221-28 du code de la consommation, le droit de rétraction ne peut être exercé pour :

-        Les biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement

-        Des raisons d’hygiène, les produits textiles livrés avec des scellés d’hygiène lorsque ceux-ci auront été retirés, les vêtements qui auront été visiblement portés et/ou lavés, les bijoux tels que les piercing ou boucles d’oreilles.

6.6 Le Client dispose d’un délai de 14 jours, indépendant de son droit de rétractation, pour retourner un produit. Néanmoins, en raison de la fabrication des produits spécifiquement pour chaque commande, le Vendeur ne procédera à aucun remboursement et le Client se verra attribuer un avoir du montant du/des produit(s) retourné(s) utilisable sur tout le Site pendant une durée maximale de 6 mois, à compter de l’émission de l’avoir.

Le Client devra faire la demande de retour par email à l’adresse info@leturban.com, en mentionnant dans l’objet « demande de retour », retourner le produit à ses frais, par le transporteur de son choix, dans son état d’origine, sans avoir été ni porté, ni lavé, et en parfait état de revente. Le Client recevra son avoir par email, à réception du retour par le Vendeur.

Exceptions : Selon l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les contrats de fourniture de biens dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation

  -de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur et nettement personnalisés ;

- de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
- de fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;
Le retour se fait aux risques du Client, et le Vendeur ne saurait être tenu responsable en cas de perte ou de détérioration du colis de retour, ce qui entrainerait également l’annulation du retour.

 

Article 7. Propriété intellectuelle

En aucun cas le Client n’est autorisé à télécharger, exploiter ou modifier tout ou une partie du Site, et notamment son contenu (produits, descriptions, images, etc.). Le Site ou toute partie du Site, ne peut en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales, sans l’autorisation écrite et express de Céline Lanfry.

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu’ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le site le-turban.com sont protégés au titre du droit d’auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l’image, et ce pour le monde entier. Ils sont la propriété pleine et entière de la société Le Turban Français. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle, est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.

La marque Le Turban Français a été déposé à l’INPI et est la propriété exclusive de Céline Lanfry.

 

Article 8. Force majeur

En cas de force majeure, telle que définie par la loi et la jurisprudence française, comme un événement indépendant de la volonté du Vendeur, rendant impossible ou retardant l’exécution normale de ses obligations, Céline Lanfry en informera le Client par email dans les 3 jours à compter de l’événement.

Le Vendeur sera alors dispensé, sans engager sa responsabilité ou avoir à verser une quelconque indemnité. Néanmoins, quand la suspension des obligations du Vendeur se poursuit pendant une période de 30 jours, ou plus, le Client a la possibilité de résilier la commande et le Vendeur procédera à son remboursement via le même moyen de paiement que celui utilisé.

 

Article 9. Durée et mise à jours

Les présentes CVG sont conclues pour une durée indéterminée et entrent en vigueur à la date de validation de la commande par le Client.

Ces CVG sont susceptibles d’être modifiée par le Vendeur, sans préavis. Le Client est invité à en consulter régulièrement les mises à jour. Le Vendeur s’engage néanmoins à prévenir le Client en cas de modification majeure ayant des conséquences sur le Client.

 

Article 10.  Loi applicable, informatique et libertés

Les présentes CVG sont soumises à la loi française.

Si l’une des modalités des présentes CVG est déclarée nulle et non opposable par une juridiction compétente, elle sera déclarée non-écrite, toutefois, elle n’entrainera pas la nullité des autres modalités.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 refondue par la loi 2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification ou de suppression des données vous concernant. Par notre intermédiaire, et uniquement si vous avez donné votre accord initial au moment de votre arrivée sur le site, les données peuvent être transmises à des tiers partenaires. Si vous ne le souhaitez pas, écrivez-nous, à l’adresse: info@leturban.com.

Si vous vous abonnez à la newsletter, vous avez la possibilité si vous le souhaitez de vous désincrire à tout moment.

En cas de litige sur l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes CVG, le Client peut contacter le Vendeur afin de trouver une solution amiable. A défaut, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Les textes applicables du code de la consommation sont disponibles sur ce lien.

https://www.legifrance.gouv.fr/

 

Article 11. Livraisons et retours

Le Turban vous proposent plusieurs modes d’expédition.  Vous pouvez choisir l’adresse à laquelle vous souhaitez expédier la commande. La facture étant directement envoyée sur votre adresse email, vous pouvez choisir d’expédier directement votre commande chez un proche, s’il s’agit d’un cadeau.

Sauf indication contraire, votre commande sera produite et expédiée sous 10 jours à 15jours maximum, pour nous laisser le temps de la fabriquer avec tout le soin qu’elle mérite. Pendant les périodes de fêtes et de soldes, ce délai pourra être rallongé. Toutes les expéditions sont suivies. Vous recevrez le numéro de suivi par email, quand l’expédition aura été effectuée.

Vous avez 14 jours pour nous retourner un produit qui ne vous conviendrait pas, dans son état d’origine, non lavé et non porté. Néanmoins, en raison de sa fabrication spécifique pour chaque commande, nous effectuons seulement des remboursements sous forme d’avoir du montant du ou des produit(s) retourné(s). Les frais de port du retour restent à votre charge.

Lettre suivie : La livraison en lettre suivie est proposée pour les petits envois, j

Frais de port à partir de 6€, par exemple pour un top, ou un bonnet.

Délai de livraison d’environ 48h à compter de l’expédition.

Colissimo :La livraison en colissimo est proposée pour les envois, 

Frais de port à partir de 8€.

Délai de livraison d’environ 48h à compter de l’expédition.

Délais moyen de expédition de 6-7  jours ouvrés.

Délais moyen de livraison 2-3 jours ouvrés

NB : Des tarifs particuliers peuvent s’appliquer pour l’Outre-Mer, et sont variables selon le pays de destination.

À l’international :

  • Vers l’union européenne :

Frais de port à partir de 12,50€.

Frais de port variables, selon le pays de destination.

  • Vers le reste du monde :

Frais de port variable selon le pays de destination, à partir de 20€.

 

Article 12.  Divers

Ces conditions générales prennent effet à partir du 01 mars 2019. Le site le-turban.com par l’intermédiaire de la société Le Turban Français se réserve le droit de modifier certains éléments de ces conditions générales en cours d'année. L’article 11 n’est pas applicable aux articles personnalisés, qui ne pourront être repris ou échangés une fois la commande validée.